Plan Local d'Urbanisme (PLU)

• Structure du dossier du PLU rendu exécutoire depuis le 13 janvier 2016
  • PDG générale
  • Structure du dossier du PLU
• Rapport de présentation
  • Rapport de présentation
• Projet d'Aménagement et de Développement Durable (PADD)
  • PADD
• Orientations d'aménagement et de programmation
  • Orientations d'aménagement et de programmation
• Documents graphiques
  • Règlement partie graphique 1
  • Règlement partie graphique 2
• Partie écrite du règlement
  • Partie écrite du règlement
• Annexes
  • PDG
  • Servitude d'utilité publique
    • Liste des servitudes d'utilité publique
    • Plan des servitudes d'utilité publique
  • Droit de préemption urbain
    • Droit de préemption urbain
    • Plan du droit de préemption urbain
  • Annexes sanitaires
    • PDG
    • SDEP
      • Pièces écrites
        • Phase 1 Etats des lieux
        • Phase 2 Développement urbain projeté
        • Schéma de gestion et solutions techniques
      • Pièces graphiques
        • Plan réseau
        • Programme travaux
        • Zonage EP
    • SDEU
      • Rapport de zonage d'assainissement
      • Plan Clohars-Fouesnant zonage EU Est
      • Plan Clohars-Fouesnant zonage EU Ouest
  • Secteurs situés au voisinage des infrastructures de transports terrestres
    • Arrêté préfectoral
  • Zones de préemption au titre des espaces naturels sensibles
    • Partie écrite
    • Partie graphique
• Informations générales
  • PDG
  • Pièces administratives
    • Délibération de prescription du PLU
  • Dossier des espaces boisés classés et PV
    • Procès verbal et Dossier espaces boisés classés
  • Inventaire des zones humides
    • Inventaire des zones humides

Notice de présentation

• Notice de présentation

Avis des personnes publiques associées

• Avis CDCEA
• Avis CDNPS
• Avis PPA 1
• Avis PPA 2

Bilan de la concertation

• Bilan de la concertation

Présentation et récapitulatif des pièces

• Présentation des pièces PLU