Plan Local d'Urbanisme (PLU)
- Structure du dossier du PLU rendu exécutoire depuis le 13 janvier 2016
- Rapport de présentation
- Projet d'Aménagement et de Développement Durable (PADD)
- Orientations d'aménagement et de programmation
- Documents graphiques
- Partie écrite du règlement
- Annexes
- PDG
- Servitude d'utilité publique
- Droit de préemption urbain
- Annexes sanitaires
- PDG
- SDEP
- Pièces écrites
- Pièces graphiques
- Plan réseau
- Programme travaux
- Zonage EP
- SDEU
- Secteurs situés au voisinage des infrastructures de transports terrestres
- Zones de préemption au titre des espaces naturels sensibles
- Informations générales
- PDG
- Pièces administratives
- Dossier des espaces boisés classés et PV
- Inventaire des zones humides
Notice de présentation
Avis des personnes publiques associées
Bilan de la concertation
Présentation et récapitulatif des pièces